Le Conseil constitutionnel au cœur du plus petit tribunal de France
Événement rare en Lozère. Les membres du Conseil constitutionnel ont tenu, mardi et mercredi derniers, une audience délocalisée à Mende. Une première dans un tribunal départemental et un symbole fort pour l’institution qui souhaite renforcer sa présence dans tous les territoires.
À l’exception d’Alain Juppé, les huit autres membres du Conseil constitutionnel ont fait le déplacement dans la préfecture lozérienne. Au programme : rencontres avec les habitants, échanges avec des lycéens et surtout tenue d’une audience dans le tribunal judiciaire de Mende, considéré comme le plus petit tribunal de France.
Parmi les spectateurs, Christian avait tenu à assister à l’événement avec sa petite-fille Sybellia, âgée de 16 ans. « C’est exceptionnel pour la Lozère ! », s’enthousiasme le retraité. Sa petite-fille voit dans cette venue une expérience unique : « C’est une belle opportunité sachant que je voudrais faire du droit plus tard. »
Une première dans un tribunal départemental
Depuis 2019, le Conseil constitutionnel organise régulièrement des audiences « hors les murs ». Celle de Mende est toutefois la première à se dérouler dans un tribunal départemental. Pour Jacques Mézard, membre du Conseil constitutionnel depuis 2019 et ancien avocat ayant plaidé à plusieurs reprises à Mende, le choix du tribunal lozérien n’est pas anodin.
« Je tenais beaucoup à ce que nous n’allions pas seulement dans les métropoles où se trouvent les grandes cours d’appel, mais que nous allions aussi sur le terrain », explique-t-il. « C’est important de montrer ce qu’est la justice constitutionnelle et l’attachement que nous portons à tous les territoires. »
Une avocate lozérienne appelée 48 heures avant l’audience
L’audience a également réservé une surprise à une professionnelle du territoire. Maître Ludivine Saint-Léger, avocate fiscaliste installée en Lozère, a été sollicitée seulement 48 heures avant la séance pour assurer la défense dans l’une des affaires examinées. Une expérience qu’elle qualifie d’exceptionnelle. « Je ne l’aurais jamais imaginé ! Jamais je n’aurais pensé plaider à Mende devant le Conseil constitutionnel. On ne peut qu’espérer vivre cela dans une carrière. C’est magnifique ! »
Après cette étape lozérienne, le Conseil constitutionnel poursuivra sa politique d’audiences délocalisées. La prochaine séance est annoncée pour la fin de l’année au tribunal judiciaire de Bobigny.